2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
ASS ETS SCOLAIRE HENRI MATISSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montreuil.
ASS ETS SCOLAIRE HENRI MATISSE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 93100 à Montreuil.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS ETS SCOLAIRE HENRI MATISSE compte 2 autorisations recensées sur la période 15/05/2017 - 15/05/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS ETS SCOLAIRE HENRI MATISSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 15/05/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Montreuil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS ETS SCOLAIRE HENRI MATISSE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 88 Bi Rue Jules Guesde, Montreuil (93100) | PC Locaux | CQ336, CQ337 | — | 682 m² | 2017/05/15 |
| 121 Rue Des Ruffins, Montreuil (93100) | PC Locaux | CQ336, CQ293 | 8 046 m² | 563 m² | 2017/05/15 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
