2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
2
ASS DIOCESAINE DE PONTOISE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 3 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Amenucourt.
ASS DIOCESAINE DE PONTOISE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 95300 à Pontoise.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS DIOCESAINE DE PONTOISE compte 7 autorisations recensées sur la période 08/03/2013 - 27/09/2024, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS DIOCESAINE DE PONTOISE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 22/11/2016 - 15/09/2023, réparties dans 3 communes, principalement à L'Isle-Adam. Ce type représente 43 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS DIOCESAINE DE PONTOISE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 24 Rue De La Chapelle, Saint-Ouen-l'Aumône (95310) | PC Logement | AY66 | 271 m² | 46 m² | 2019/07/23 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 09/02/2018 - 16/03/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Herblay-sur-Seine. Ce type représente 29 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 3 Impasse Du Clos Mongis, Herblay-sur-Seine (95220) | PA | BC174, BC314 | 6 273 m² | 2018/03/16 |
| 55 Rue De Crosne Et Rue Des R, Magny-en-Vexin (95420) | PA | AV219 | — | 2018/02/09 |
2 autorisations sur la période 08/03/2013 - 27/09/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Amenucourt. Ce type représente 29 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 81 Rue D'ermont, Saint-Prix (95390) | PD | AI509 | 917 m² | 2024/09/27 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 3 Sente Du Petit Noyer, Amenucourt (95510) | PD | C901 | — | 2013/03/08 |
7 communes - 1 département - 1 région
Amenucourt
1 autorisation
Herblay-sur-Seine
1 autorisation
L'Isle-Adam
1 autorisation
Magny-en-Vexin
1 autorisation
Montigny-lès-Cormeilles
1 autorisation
Saint-Ouen-l'Aumône
1 autorisation
Saint-Prix
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
