ASS DES JARDINS FAMILIAUX DE VILLENEUVE D ASCQ - Permis de construire et DP

Active
520638982 Association déclarée Créée le 24/02/1933

Infos clés

Présentation détaillée de ASS DES JARDINS FAMILIAUX DE VILLENEUVE D ASCQ

ASS DES JARDINS FAMILIAUX DE VILLENEUVE D ASCQ est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villeneuve-d'Ascq.

Profil et organisation

ASS DES JARDINS FAMILIAUX DE VILLENEUVE D ASCQ est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 59650 à VILLENEUVE-D'ASCQ.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASS DES JARDINS FAMILIAUX DE VILLENEUVE D ASCQ
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
SIRET du siège
Date de création
24/02/1933

Siège social

Permis de construire et DP de ASS DES JARDINS FAMILIAUX DE VILLENEUVE D ASCQ

Activité d’urbanisme de ASS DES JARDINS FAMILIAUX DE VILLENEUVE D ASCQ

ASS DES JARDINS FAMILIAUX DE VILLENEUVE D ASCQ compte 2 autorisations recensées sur la période 18/05/2015 - 22/08/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASS DES JARDINS FAMILIAUX DE VILLENEUVE D ASCQ, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

18/05/2015 - 22/08/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASS DES JARDINS FAMILIAUX DE VILLENEUVE D ASCQ

2 autorisations sur la période 18/05/2015 - 22/08/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Villeneuve-d'Ascq.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS DES JARDINS FAMILIAUX DE VILLENEUVE D ASCQ dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Montaigne, Villeneuve-d'Ascq (59650) DP Locaux NN954 5 046 m² 10 m² 2016/08/22
Rue Montaigne, Villeneuve-d'Ascq (59650) DP Locaux NN954 5 046 m² 20 m² 2015/05/18

Répartition géographique des autorisations de ASS DES JARDINS FAMILIAUX DE VILLENEUVE D ASCQ

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ASS DES JARDINS FAMILIAUX DE VILLENEUVE D ASCQ

Sources des informations sur ASS DES JARDINS FAMILIAUX DE VILLENEUVE D ASCQ

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASS DES JARDINS FAMILIAUX DE VILLENEUVE D ASCQ

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS DES JARDINS FAMILIAUX DE VILLENEUVE D ASCQ ?
ASS DES JARDINS FAMILIAUX DE VILLENEUVE D ASCQ est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS DES JARDINS FAMILIAUX DE VILLENEUVE D ASCQ ?
Le profil de ASS DES JARDINS FAMILIAUX DE VILLENEUVE D ASCQ recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS DES JARDINS FAMILIAUX DE VILLENEUVE D ASCQ apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS DES JARDINS FAMILIAUX DE VILLENEUVE D ASCQ concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS DES JARDINS FAMILIAUX DE VILLENEUVE D ASCQ signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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