ASS DES INSTITUTIONS PRIVEES HAUTS SEINE - Permis de construire et DP

Active
390117547 Association déclarée PME Créée le 04/07/1990

Infos clés

Présentation détaillée de ASS DES INSTITUTIONS PRIVEES HAUTS SEINE

ASS DES INSTITUTIONS PRIVEES HAUTS SEINE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Nanterre.

Profil et organisation

ASS DES INSTITUTIONS PRIVEES HAUTS SEINE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 92100 à BOULOGNE-BILLANCOURT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASS DES INSTITUTIONS PRIVEES HAUTS SEINE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 70.22Z - Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
SIRET du siège
Date de création
04/07/1990
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ASS DES INSTITUTIONS PRIVEES HAUTS SEINE

Activité d’urbanisme de ASS DES INSTITUTIONS PRIVEES HAUTS SEINE

ASS DES INSTITUTIONS PRIVEES HAUTS SEINE compte 3 autorisations recensées sur la période 10/09/2013 - 16/05/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASS DES INSTITUTIONS PRIVEES HAUTS SEINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

10/09/2013 - 16/05/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de ASS DES INSTITUTIONS PRIVEES HAUTS SEINE

3 autorisations sur la période 10/09/2013 - 16/05/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Nanterre.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS DES INSTITUTIONS PRIVEES HAUTS SEINE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
27 Rue Des Imbergeres, Sceaux (92330) PC Locaux L58 3 909 m² 205 m² 2024/05/16
72 Rue Volant, Nanterre (92000) PC Locaux CR183 1 772 m² 31 m² 2014/05/14
72 Rue Volant, Nanterre (92000) PC Locaux CR183 1 772 m² 64 m² 2013/09/10

Répartition géographique des autorisations de ASS DES INSTITUTIONS PRIVEES HAUTS SEINE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ASS DES INSTITUTIONS PRIVEES HAUTS SEINE

Sources des informations sur ASS DES INSTITUTIONS PRIVEES HAUTS SEINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASS DES INSTITUTIONS PRIVEES HAUTS SEINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS DES INSTITUTIONS PRIVEES HAUTS SEINE ?
ASS DES INSTITUTIONS PRIVEES HAUTS SEINE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS DES INSTITUTIONS PRIVEES HAUTS SEINE ?
Le profil de ASS DES INSTITUTIONS PRIVEES HAUTS SEINE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS DES INSTITUTIONS PRIVEES HAUTS SEINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS DES INSTITUTIONS PRIVEES HAUTS SEINE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS DES INSTITUTIONS PRIVEES HAUTS SEINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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