2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 70.22Z - Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Siège
Permis de construire et DP
3
ASS DES INSTITUTIONS PRIVEES HAUTS SEINE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Nanterre.
ASS DES INSTITUTIONS PRIVEES HAUTS SEINE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 92100 à Boulogne-Billancourt.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS DES INSTITUTIONS PRIVEES HAUTS SEINE compte 3 autorisations recensées sur la période 10/09/2013 - 16/05/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS DES INSTITUTIONS PRIVEES HAUTS SEINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 10/09/2013 - 16/05/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Nanterre.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS DES INSTITUTIONS PRIVEES HAUTS SEINE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 27 Rue Des Imbergeres, Sceaux (92330) | PC Locaux | L58 | 3 909 m² | 205 m² | 2024/05/16 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 72 Rue Volant, Nanterre (92000) | PC Locaux | CR183 | 1 772 m² | 31 m² | 2014/05/14 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 72 Rue Volant, Nanterre (92000) | PC Locaux | CR183 | 1 772 m² | 64 m² | 2013/09/10 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
