2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 43 est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement La Chaise-Dieu.
ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 43 est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 43160 à La Chaise-Dieu.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 43 compte 3 autorisations recensées sur la période 29/03/2016 - 11/04/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 43, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 29/03/2016 - 11/04/2025, réparties dans 2 communes, principalement à La Chaise-Dieu.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 43 dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 17 Rue Saint Claude Les Chapus, La Chaise-Dieu (43160) | PC Logement | AI237, AI216 | 19 805 m² | 599 m² | 2025/04/11 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Place Charles De Gaulle, Yssingeaux (43200) | DP Locaux | AL349 | — | 182 m² | 2022/11/21 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Chapus, La Chaise-Dieu (43160) | PC Locaux | AI216, AI237 | 19 905 m² | 59 m² | 2016/03/29 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
