2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
ASS DEP PUPILLES ENSEIGN PUBL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Genès-Champanelle.
ASS DEP PUPILLES ENSEIGN PUBL est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 63100 à Clermont-Ferrand.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS DEP PUPILLES ENSEIGN PUBL compte 1 autorisation recensée sur la période 04/12/2014 - 04/12/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS DEP PUPILLES ENSEIGN PUBL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 04/12/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Genès-Champanelle.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS DEP PUPILLES ENSEIGN PUBL dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 14 Rte De Monte Dore Theix, Saint-Genès-Champanelle (63122) | PC Locaux | AO59, AO58 | 59 691 m² | 152 m² | 2014/12/04 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
