2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 87.20A - Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis de démolir
1
ASS DEP AMIS ENFANTS INADAPTES est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 4 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Belley.
ASS DEP AMIS ENFANTS INADAPTES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 01000 à Bourg-en-Bresse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS DEP AMIS ENFANTS INADAPTES compte 5 autorisations recensées sur la période 01/04/2014 - 23/05/2024, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS DEP AMIS ENFANTS INADAPTES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 16/12/2015 - 23/05/2024, réparties dans 4 communes, principalement à Belley. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS DEP AMIS ENFANTS INADAPTES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Montaines, Meillonnas (01370) | PC Locaux | ZD233, ZD234 | 31 004 m² | 46 m² | 2015/12/16 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 01/04/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Bourg-en-Bresse. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 10 Rue Marc Seguin, Bourg-en-Bresse (01000) | PD | BO105 | 2 085 m² | 2014/04/01 |
5 communes - 1 département - 1 région
Belley
1 autorisation
Bourg-en-Bresse
1 autorisation
Meillonnas
1 autorisation
Talissieu
1 autorisation
Vernoux
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
