2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de construire et DP
1
ASS CULTURELLES FRANCO-TURQUE DE BOUZONVILLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bouzonville.
ASS CULTURELLES FRANCO-TURQUE DE BOUZONVILLE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 57320 à Bouzonville.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS CULTURELLES FRANCO-TURQUE DE BOUZONVILLE compte 1 autorisation recensée sur la période 09/07/2024 - 09/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS CULTURELLES FRANCO-TURQUE DE BOUZONVILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 09/07/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Bouzonville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS CULTURELLES FRANCO-TURQUE DE BOUZONVILLE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Impasse Du Porche, Bouzonville (57320) | PC Locaux | 01598 | 312 m² | 50 m² | 2024/07/09 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
