2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
8
Permis d'aménager
1
ASS CMSEA est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 8 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Metz.
ASS CMSEA est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 57000 à Metz.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS CMSEA compte 9 autorisations recensées sur la période 08/08/2017 - 22/01/2024, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS CMSEA, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 08/08/2017 - 22/01/2024, réparties dans 5 communes, principalement à Metz. Ce type représente 89 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS CMSEA dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Calvaire, Morhange (57340) | PC Locaux | 14144 | 6 618 m² | 920 m² | 2017/10/24 |
| Route De Bouzonville - Hameau Du, Saint-Julien-lès-Metz (57070) | PC Locaux | 2326 | 34 930 m² | 800 m² | 2017/08/08 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 28/06/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Augny. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Augny (57685) | PA | — | — | 2021/06/28 |
6 communes - 1 département - 1 région
Metz
3 autorisations
Saint-Julien-lès-Metz
2 autorisations
Augny
1 autorisation
Morhange
1 autorisation
Sarreguemines
1 autorisation
Solgne
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
