2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
7
Permis de démolir
1
ASS CHRETIEN INSTITUT SOCIAL SANTE FRAN est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 7 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Chéroy.
ASS CHRETIEN INSTITUT SOCIAL SANTE FRAN est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 59800 à Lille.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS CHRETIEN INSTITUT SOCIAL SANTE FRAN compte 8 autorisations recensées sur la période 21/06/2013 - 27/03/2025, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS CHRETIEN INSTITUT SOCIAL SANTE FRAN, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 21/06/2013 - 27/03/2025, réparties dans 7 communes, principalement à Chéroy. Ce type représente 88 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS CHRETIEN INSTITUT SOCIAL SANTE FRAN dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Prieure, Pontchâteau (44160) | PC Locaux | AH22, AH23 | 8 591 m² | 236 m² | 2022/12/23 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 10/08/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Chéroy. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Emile Guillaume, Chéroy (89690) | PD | OE187 | — | 2015/08/10 |
7 communes - 6 départements - 5 régions
Chéroy
2 autorisations
Le Pont-de-Beauvoisin
1 autorisation
Montferrand-le-Château
1 autorisation
Pontchâteau
1 autorisation
Saint-Firmin
1 autorisation
Saint-Pierre-d'Albigny
1 autorisation
Vire Normandie
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
