2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de construire et DP
2
ASS BASSIN MINIER POUR ENFANCE INADAPTEE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Blanzy.
ASS BASSIN MINIER POUR ENFANCE INADAPTEE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 71450 à Blanzy.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS BASSIN MINIER POUR ENFANCE INADAPTEE compte 2 autorisations recensées sur la période 06/05/2014 - 27/07/2014, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS BASSIN MINIER POUR ENFANCE INADAPTEE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 06/05/2014 - 27/07/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Blanzy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS BASSIN MINIER POUR ENFANCE INADAPTEE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Rue De La Prise D'eau, Blanzy (71450) | PC Locaux | AH96 | 11 266 m² | 557 m² | 2014/07/27 |
| 11 Rue De La Ferme, Montceau-les-Mines (71300) | PC Mixte | BT29, BT351 | 3 722 m² | 496 m² | 2014/05/06 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
