ASSOCIATION DIOCESAINE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
778549683 Association déclarée PME Créée le 31/12/2004

Infos clés

Total autorisations

5

Permis de construire et DP

4

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de ASSOCIATION DIOCESAINE

ASSOCIATION DIOCESAINE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 4 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Paray-le-Monial.

Profil et organisation

ASSOCIATION DIOCESAINE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 71400 à AUTUN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOCIATION DIOCESAINE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
SIRET du siège
Date de création
31/12/2004
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ASSOCIATION DIOCESAINE

Activité d’urbanisme de ASSOCIATION DIOCESAINE

ASSOCIATION DIOCESAINE compte 5 autorisations recensées sur la période 16/12/2013 - 17/08/2022, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION DIOCESAINE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

16/12/2013 - 17/08/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de ASSOCIATION DIOCESAINE

4 autorisations sur la période 16/12/2013 - 17/08/2022, réparties dans 3 communes, principalement à Paray-le-Monial. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION DIOCESAINE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Jules Revillon, Mâcon (71000) PC Locaux CR440, CR856 16 923 m² 1 605 m² 2022/08/17
30 Rue Louis Desrichard, Paray-le-Monial (71600) PC Locaux AI377 2 068 m² 112 m² 2017/09/26
1 Pl Cardinal Perraud, Paray-le-Monial (71600) PC Locaux AI432 23 917 m² 131 m² 2016/02/11
6 Rue Du Capitaine Vic, Louhans (71500) PC Locaux AI467, AI136 685 m² 9 m² 2013/12/16

Permis de démolir de ASSOCIATION DIOCESAINE

1 autorisation sur la période 05/01/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Paray-le-Monial. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
1 Pl Cardinal Perraud, Paray-le-Monial (71600) PD AI432 23 917 m² 2016/01/05

Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION DIOCESAINE

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ASSOCIATION DIOCESAINE

Sources des informations sur ASSOCIATION DIOCESAINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOCIATION DIOCESAINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION DIOCESAINE ?
ASSOCIATION DIOCESAINE est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION DIOCESAINE ?
Le profil de ASSOCIATION DIOCESAINE recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION DIOCESAINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION DIOCESAINE concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION DIOCESAINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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