ASL D'IRRIGATION LES DEUX VALLEES - Permis de construire et DP

Active
851655092 Association syndicale libre Créée le 21/01/2019

Infos clés

Siège

Loire (42)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de ASL D'IRRIGATION LES DEUX VALLEES

ASL D'IRRIGATION LES DEUX VALLEES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Martin-Lestra.

Profil et organisation

ASL D'IRRIGATION LES DEUX VALLEES est enregistré sous la forme juridique Association syndicale libre, avec un siège déclaré 42110 à Saint-Martin-Lestra.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASL D'IRRIGATION LES DEUX VALLEES
SIREN
Forme juridique
Association syndicale libre
Activité principale
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
21/01/2019

Siège social

Permis de construire et DP de ASL D'IRRIGATION LES DEUX VALLEES

Activité d’urbanisme de ASL D'IRRIGATION LES DEUX VALLEES

ASL D'IRRIGATION LES DEUX VALLEES compte 1 autorisation recensée sur la période 04/05/2020 - 04/05/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASL D'IRRIGATION LES DEUX VALLEES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

04/05/2020 - 04/05/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASL D'IRRIGATION LES DEUX VALLEES

1 autorisation sur la période 04/05/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Martin-Lestra.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASL D'IRRIGATION LES DEUX VALLEES dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2020

1 autorisation affichée pour 2020.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Milly Nord, Saint-Martin-Lestra (42110) DP Locaux AM106 — 19 m² 2020/05/04

Répartition géographique des autorisations de ASL D'IRRIGATION LES DEUX VALLEES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à ASL D'IRRIGATION LES DEUX VALLEES

Sources des informations sur ASL D'IRRIGATION LES DEUX VALLEES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASL D'IRRIGATION LES DEUX VALLEES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASL D'IRRIGATION LES DEUX VALLEES ?
ASL D'IRRIGATION LES DEUX VALLEES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASL D'IRRIGATION LES DEUX VALLEES ?
Le profil de ASL D'IRRIGATION LES DEUX VALLEES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASL D'IRRIGATION LES DEUX VALLEES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASL D'IRRIGATION LES DEUX VALLEES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASL D'IRRIGATION LES DEUX VALLEES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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