2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Siège
Permis de construire et DP
1
ASA IRRIGATION PAR ASPERSION RIVAS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rivas.
ASA IRRIGATION PAR ASPERSION RIVAS est enregistré sous la forme juridique Association syndicale autorisée, avec un siège déclaré 42340 à Rivas.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASA IRRIGATION PAR ASPERSION RIVAS compte 1 autorisation recensée sur la période 26/04/2017 - 26/04/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASA IRRIGATION PAR ASPERSION RIVAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 26/04/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Rivas.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASA IRRIGATION PAR ASPERSION RIVAS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Loire D 101, Rivas (42340) | PC Locaux | A251 | 6 914 m² | 157 m² | 2017/04/26 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
