2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
2
ASA DES IRRIGANTS D'AUNIS est associé à 4 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Saint-Sauveur-d'Aunis.
ASA DES IRRIGANTS D'AUNIS est enregistré sous la forme juridique Association syndicale autorisée, avec un siège déclaré 17000 à La Rochelle.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASA DES IRRIGANTS D'AUNIS compte 4 autorisations recensées sur la période 27/01/2014 - 13/05/2014, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASA DES IRRIGANTS D'AUNIS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 27/01/2014 - 28/02/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Anais. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASA DES IRRIGANTS D'AUNIS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Terres De La Maisonnette, Saint-Sauveur-d'Aunis (17540) | PC Locaux | AN9 | 16 070 m² | 24 m² | 2014/02/28 |
| Les Chagnees, Anais (17540) | PC Locaux | C92 | — | 40 m² | 2014/01/27 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 autorisations sur la période 28/02/2014 - 13/05/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Médard-d'Aunis. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Fief Du Jaubertin, Saint-Médard-d'Aunis (17220) | PA | B78, B775 | — | 2014/05/13 |
| Le Fief Pincou, Saint-Sauveur-d'Aunis (17540) | PA | YD36, YD37 | — | 2014/02/28 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
