ASA DES IRRIGANTS D'AUNIS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
291712933 Association syndicale autorisée PME Créée le 02/01/2002

Infos clés

Total autorisations

4

Permis de construire et DP

2

Permis d'aménager

2

Présentation détaillée de ASA DES IRRIGANTS D'AUNIS

ASA DES IRRIGANTS D'AUNIS est associé à 4 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Saint-Sauveur-d'Aunis.

Profil et organisation

ASA DES IRRIGANTS D'AUNIS est enregistré sous la forme juridique Association syndicale autorisée, avec un siège déclaré 17000 à LA ROCHELLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASA DES IRRIGANTS D'AUNIS
SIREN
Forme juridique
Association syndicale autorisée
Activité principale
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
SIRET du siège
Date de création
02/01/2002
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ASA DES IRRIGANTS D'AUNIS

Activité d’urbanisme de ASA DES IRRIGANTS D'AUNIS

ASA DES IRRIGANTS D'AUNIS compte 4 autorisations recensées sur la période 27/01/2014 - 13/05/2014, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASA DES IRRIGANTS D'AUNIS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

27/01/2014 - 13/05/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de ASA DES IRRIGANTS D'AUNIS

2 autorisations sur la période 27/01/2014 - 28/02/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Anais. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASA DES IRRIGANTS D'AUNIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Terres De La Maisonnette, Saint-Sauveur-d'Aunis (17540) PC Locaux AN9 16 070 m² 24 m² 2014/02/28
Les Chagnees, Anais (17540) PC Locaux C92 40 m² 2014/01/27

Permis d'aménager de ASA DES IRRIGANTS D'AUNIS

2 autorisations sur la période 28/02/2014 - 13/05/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Médard-d'Aunis. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Fief Du Jaubertin, Saint-Médard-d'Aunis (17220) PA B78, B775 2014/05/13
Le Fief Pincou, Saint-Sauveur-d'Aunis (17540) PA YD36, YD37 2014/02/28

Répartition géographique des autorisations de ASA DES IRRIGANTS D'AUNIS

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ASA DES IRRIGANTS D'AUNIS

Sources des informations sur ASA DES IRRIGANTS D'AUNIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASA DES IRRIGANTS D'AUNIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASA DES IRRIGANTS D'AUNIS ?
ASA DES IRRIGANTS D'AUNIS est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASA DES IRRIGANTS D'AUNIS ?
Le profil de ASA DES IRRIGANTS D'AUNIS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASA DES IRRIGANTS D'AUNIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASA DES IRRIGANTS D'AUNIS concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASA DES IRRIGANTS D'AUNIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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