2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
2
A.S AMENAGEMENT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2023 : 1 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Cadours.
A.S AMENAGEMENT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 31520 à Ramonville-Saint-Agne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
A.S AMENAGEMENT compte 3 autorisations recensées sur la période 02/07/2019 - 13/05/2023, dans 3 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour A.S AMENAGEMENT, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 13/05/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Pujaudran. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à A.S AMENAGEMENT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ch De L'autan - Lotiss, Pujaudran (32600) | PC Logement | AH112 | 172 m² | 84 m² | 2023/05/13 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 02/07/2019 - 09/02/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Cadours. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 9000 Route De Puyssegur -, Cadours (31480) | PA | ZB64, ZB4 | 52 603 m² | 2022/02/09 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Ch Des Canabieres Brantalou, Vieille-Toulouse (31320) | PA | AD125, AD126 | 32 806 m² | 2019/07/02 |
3 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
