2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 72.19Z - Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
Siège
Total autorisations
15
Permis de construire et DP
14
Permis de démolir
1
ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL est associé à 15 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 14 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 10 communes, principalement Beauce la Romaine.
ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 75016 à PARIS.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL compte 15 autorisations recensées sur la période 25/05/2013 - 22/08/2023, dans 10 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
14 autorisations sur la période 25/05/2013 - 22/08/2023, réparties dans 9 communes, principalement à Beauce la Romaine. Ce type représente 93 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL dans le dataset PC de Sitadel.
3 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 45 Voie Romaine, Beauce la Romaine (41240) | PC Locaux | AH76 | 7 014 m² | 123 m² | 2013/08/02 |
| Mezieres, Beauce la Romaine (41240) | PC Locaux | ZS34P2, ZS31P1 | 196 670 m² | 59 m² | 2013/06/14 |
| Sur Basseville, Combloux (74920) | PC Logement | B5648 | 616 m² | 169 m² | 2013/05/25 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 autorisation sur la période 27/01/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Jeu-les-Bois. Ce type représente 7 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Le Champ Des Bordes, Jeu-les-Bois (36120) | PD | B725 | — | 2021/01/27 |
10 communes - 9 départements - 7 régions
Beauce la Romaine
5 autorisations
Combloux
2 autorisations
Gréoux-les-Bains
1 autorisation
Jeu-les-Bois
1 autorisation
Montardon
1 autorisation
Ploërmel
1 autorisation
Péronne
1 autorisation
Rosières-en-Santerre
1 autorisation
Villers-Saint-Christophe
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
