2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
6
ARTEFACT est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Chalon-sur-Saône.
ARTEFACT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 69001 à LYON.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ARTEFACT compte 6 autorisations recensées sur la période 21/03/2013 - 10/02/2017, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ARTEFACT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 21/03/2013 - 10/02/2017, réparties dans 6 communes, principalement à Chalon-sur-Saône.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ARTEFACT dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7 Rue Doree, Nîmes (30900) | PC Logement | EY733 | 790 m² | 1 208 m² | 2013/10/24 |
| Rte De St Vincent Clos Bourbon, Saint-Laurent-d'Agny (69440) | PC Logement | B631, B1037 | 36 244 m² | 1 108 m² | 2013/03/21 |
1 à 2 sur 2 autorisations
6 communes - 5 départements - 3 régions
Chalon-sur-Saône
1 autorisation
Chamalières
1 autorisation
Chambéry
1 autorisation
Lyon
1 autorisation
Nîmes
1 autorisation
Saint-Laurent-d'Agny
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
