2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
A.R.T.ATELIER REPRISE SUR TRANSFERTS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marnaz.
A.R.T.ATELIER REPRISE SUR TRANSFERTS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 74460 à Marnaz.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
A.R.T.ATELIER REPRISE SUR TRANSFERTS compte 1 autorisation recensée sur la période 16/01/2013 - 16/01/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour A.R.T.ATELIER REPRISE SUR TRANSFERTS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 16/01/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Marnaz.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à A.R.T.ATELIER REPRISE SUR TRANSFERTS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Zac De La Foret - Chaperon, Marnaz (74460) | PC Locaux | A455P, A454P | 1 841 m² | 665 m² | 2013/01/16 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
