ART HOME - Permis de construire et DP

Active
994941144 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Créée le 15/11/2025

Infos clés

Siège

Ain (01)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de ART HOME

ART HOME est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Jean-le-Vieux.

Profil et organisation

ART HOME est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 01640 à Saint-Jean-le-Vieux.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ART HOME
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
15/11/2025
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de ART HOME

Activité d’urbanisme de ART HOME

ART HOME compte 1 autorisation recensée sur la période 30/07/2026 - 30/07/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ART HOME, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

30/07/2026 - 30/07/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ART HOME

1 autorisation sur la période 30/07/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Jean-le-Vieux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ART HOME dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de ART HOME

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à ART HOME

Sources des informations sur ART HOME

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ART HOME

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ART HOME ?
ART HOME est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ART HOME ?
Le profil de ART HOME recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ART HOME apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ART HOME concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ART HOME signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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