ARCHIPEL - Permis de construire et DP

Active
829478940 Société civile immobilière Créée le 20/04/2017

Infos clés

Présentation détaillée de ARCHIPEL

ARCHIPEL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Geneuille.

Profil et organisation

ARCHIPEL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25870 à Geneuille.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ARCHIPEL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
20/04/2017

Siège social

Permis de construire et DP de ARCHIPEL

Activité d’urbanisme de ARCHIPEL

ARCHIPEL compte 1 autorisation recensée sur la période 09/02/2018 - 09/02/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ARCHIPEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

09/02/2018 - 09/02/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ARCHIPEL

1 autorisation sur la période 09/02/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Geneuille.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ARCHIPEL dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de ARCHIPEL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à ARCHIPEL

Sources des informations sur ARCHIPEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ARCHIPEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ARCHIPEL ?
ARCHIPEL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ARCHIPEL ?
Le profil de ARCHIPEL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ARCHIPEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ARCHIPEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ARCHIPEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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