ARCHER - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Name: Autorisations d'urbanisme de ARCHER
Creator: basedespermis.fr
License: https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence/

Active

487900672 Société civile immobilière Créée le 15/01/2006

Infos clés

Secteur

Location de terrains et autres biens immobiliers

Activité - Code NAF

NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Siège

Tarn-et-Garonne (82)

Total autorisations

Permis de construire et DP

Permis de démolir

Présentation détaillée de ARCHER

ARCHER est associé à 14 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 13 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Montauban.

Profil et organisation

ARCHER est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 82000 à Montauban.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active

Dénomination: ARCHER
SIREN
Forme juridique: Société civile immobilière
Activité principale: NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers

SIRET du siège
Date de création: 15/01/2006

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ARCHER

Activité d’urbanisme de ARCHER

ARCHER compte 14 autorisations recensées sur la période 20/06/2013 - 14/03/2024, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ARCHER, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

Période couverte

20/06/2013 - 14/03/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

6 communes

Permis de construire et DP de ARCHER

13 autorisations sur la période 26/12/2017 - 14/03/2024, réparties dans 6 communes, principalement à Montauban. Ce type représente 93 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ARCHER dans le dataset PC de Sitadel.

Années

Autorisations en 2019

3 autorisations en 2019.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2019
Adresse	Type	Parcelle(s)	Surf. terrain	Surf. constr.	Date
250 Rue Jean Ursule Devals, Montauban (82000)	PC Mixte	AV566, AV567	1 396 m²	217 m²	2019/10/14
48 Av Gambetta, Montauban (82000)	PC Locaux	BL24	628 m²	247 m²	2019/05/23
1240 Route De St-Nauphary - Pl, Montauban (82000)	PC Logement	EL166, EL164	2 131 m²	244 m²	2019/01/21

1 à 3 sur 3 autorisations

Permis de démolir de ARCHER

1 autorisation sur la période 20/06/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Montauban. Ce type représente 7 % des autorisations du profil.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de démolir en 2013
Adresse	Type	Parcelle(s)	Surf. terrain	Date
4 Chemin Du Quart Verlhaguet, Montauban (82000)	PD	HS44, HS43	3 113 m²	2013/06/20

Répartition géographique des autorisations de ARCHER

6 communes - 3 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Montauban

6 autorisations

Saint-Nauphary

3 autorisations

Bressols

2 autorisations

Dieupentale

1 autorisation

Lagarrigue

1 autorisation

Onet-le-Château

1 autorisation

Départements les plus représentés

Tarn-et-Garonne (82)

12 autorisations

Aveyron (12)

1 autorisation

Tarn (81)

1 autorisation

Région représentée

Occitanie

14 autorisations

Demandeurs comparables à ARCHER

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

LOCABITAT

SIREN 525355434

Même département de siège

9 autorisations 9 PC

SCI BP 96

SIREN 410354419

Même département de siège

7 autorisations 7 PC

MATMA

SIREN 799266978

Même département de siège

7 autorisations 6 PC 1 PD

FREGUYJEAN

SIREN 922126594

Même département de siège

7 autorisations 7 PC

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE C2 DEVELOPPEMENT

SIREN 490656857

Même département de siège

6 autorisations 6 PC

SCI LOIN DU BRUIT

SIREN 318696325

Même département de siège

5 autorisations 5 PC

Sources des informations sur ARCHER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ARCHER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ARCHER ?

ARCHER est associé à 14 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.

Combien de permis de construire et DP sont associés à ARCHER ?

Le profil de ARCHER recense 13 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.

Dans combien de communes ARCHER apparaît-il ?

Les autorisations reliées à ARCHER concernent 6 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.

Une autorisation associée à ARCHER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?

Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire

Les types d'autorisations d'urbanisme

Permis de construire ou d'aménager ?

Comprendre la déclaration préalable

Tous les guides