ARC EN CIEL - Permis de construire et DP

Active
922636725 Association déclarée Créée le 14/11/2022

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de ARC EN CIEL

ARC EN CIEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Soler.

Profil et organisation

ARC EN CIEL est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 66270 au Soler.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ARC EN CIEL
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 88.91A - Accueil de jeunes enfants
SIRET du siège
Date de création
14/11/2022

Siège social

Permis de construire et DP de ARC EN CIEL

Activité d’urbanisme de ARC EN CIEL

ARC EN CIEL compte 2 autorisations recensées sur la période 08/02/2023 - 05/08/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ARC EN CIEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

08/02/2023 - 05/08/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ARC EN CIEL

2 autorisations sur la période 08/02/2023 - 05/08/2024, réparties dans 1 commune, principalement au Soler.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ARC EN CIEL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
25 Rue Des Oliviers, Le Soler (66270) DP Locaux AL296 370 m² 87 m² 2024/08/05
11 Rue Des Epiceas, Le Soler (66270) DP Locaux AY355 204 m² 91 m² 2023/02/08

Répartition géographique des autorisations de ARC EN CIEL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ARC EN CIEL

Sources des informations sur ARC EN CIEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ARC EN CIEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ARC EN CIEL ?
ARC EN CIEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ARC EN CIEL ?
Le profil de ARC EN CIEL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ARC EN CIEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ARC EN CIEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ARC EN CIEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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