ARBORETUM DE QUINCE - Permis de construire et DP

Active
789965316 Société civile immobilière de construction-vente ETI Créée le 10/12/2012

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de ARBORETUM DE QUINCE

ARBORETUM DE QUINCE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rennes.

Profil et organisation

ARBORETUM DE QUINCE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 35200 à Rennes.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ARBORETUM DE QUINCE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
10/12/2012
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de ARBORETUM DE QUINCE

Activité d’urbanisme de ARBORETUM DE QUINCE

ARBORETUM DE QUINCE compte 1 autorisation recensée sur la période 15/04/2013 - 15/04/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ARBORETUM DE QUINCE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

15/04/2013 - 15/04/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ARBORETUM DE QUINCE

1 autorisation sur la période 15/04/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Rennes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ARBORETUM DE QUINCE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Avenu Jacqueline De Romilly - Lo, Rennes (35700) PC Mixte HN40 2 170 m² 5 207 m² 2013/04/15

Répartition géographique des autorisations de ARBORETUM DE QUINCE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ARBORETUM DE QUINCE

Sources des informations sur ARBORETUM DE QUINCE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ARBORETUM DE QUINCE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ARBORETUM DE QUINCE ?
ARBORETUM DE QUINCE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ARBORETUM DE QUINCE ?
Le profil de ARBORETUM DE QUINCE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ARBORETUM DE QUINCE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ARBORETUM DE QUINCE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ARBORETUM DE QUINCE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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