APECA - Permis de construire et DP

Active
751492885 Association déclarée Créée le 17/12/1993

Infos clés

Siège

Ardennes (08)

Permis de construire et DP

8

Présentation détaillée de APECA

APECA est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 8 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Charleville-Mézières.

Profil et organisation

APECA est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 08000 à Charleville-Mézières.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
APECA
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
17/12/1993

Siège social

Permis de construire et DP de APECA

Activité d’urbanisme de APECA

APECA compte 8 autorisations recensées sur la période 12/03/2013 - 15/07/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour APECA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

8

Période couverte

12/03/2013 - 15/07/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de APECA

8 autorisations sur la période 12/03/2013 - 15/07/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Charleville-Mézières.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à APECA dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

8 autorisations

1 à 8 sur 8 autorisations

Répartition géographique des autorisations de APECA

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à APECA

Sources des informations sur APECA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur APECA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à APECA ?
APECA est associé à 8 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à APECA ?
Le profil de APECA recense 8 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes APECA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à APECA concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à APECA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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