ASS PARENTS ELEVES DU SEDANAIS PEEP - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
401855739 Association déclarée Créée le 01/07/1995

Infos clés

Siège

Ardennes (08)

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

2

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de ASS PARENTS ELEVES DU SEDANAIS PEEP

ASS PARENTS ELEVES DU SEDANAIS PEEP est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2026 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sedan.

Profil et organisation

ASS PARENTS ELEVES DU SEDANAIS PEEP est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 08200 à SEDAN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASS PARENTS ELEVES DU SEDANAIS PEEP
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
SIRET du siège
Date de création
01/07/1995

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ASS PARENTS ELEVES DU SEDANAIS PEEP

Activité d’urbanisme de ASS PARENTS ELEVES DU SEDANAIS PEEP

ASS PARENTS ELEVES DU SEDANAIS PEEP compte 3 autorisations recensées sur la période 20/07/2022 - 18/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASS PARENTS ELEVES DU SEDANAIS PEEP, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

20/07/2022 - 18/02/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASS PARENTS ELEVES DU SEDANAIS PEEP

2 autorisations sur la période 20/07/2022 - 18/02/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Sedan. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS PARENTS ELEVES DU SEDANAIS PEEP dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
15 Av Des Martyrs De La Resis, Sedan (08200) PC Locaux BH615 3 804 m² 379 m² 2026/02/18
23 Av Martyrs Resistance, Sedan (08200) PC Locaux BH612 19 056 m² 1 647 m² 2022/07/20

Permis de démolir de ASS PARENTS ELEVES DU SEDANAIS PEEP

1 autorisation sur la période 21/05/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Sedan. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
23 Av Martyrs Resistance, Sedan (08200) PD BH615 3 804 m² 2025/05/21

Répartition géographique des autorisations de ASS PARENTS ELEVES DU SEDANAIS PEEP

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ASS PARENTS ELEVES DU SEDANAIS PEEP

Sources des informations sur ASS PARENTS ELEVES DU SEDANAIS PEEP

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASS PARENTS ELEVES DU SEDANAIS PEEP

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS PARENTS ELEVES DU SEDANAIS PEEP ?
ASS PARENTS ELEVES DU SEDANAIS PEEP est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS PARENTS ELEVES DU SEDANAIS PEEP ?
Le profil de ASS PARENTS ELEVES DU SEDANAIS PEEP recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS PARENTS ELEVES DU SEDANAIS PEEP apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS PARENTS ELEVES DU SEDANAIS PEEP concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS PARENTS ELEVES DU SEDANAIS PEEP signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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