2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
APAJH 94 ASS ADULTE JEUNE HANDICAPE 94 est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Alfortville.
APAJH 94 ASS ADULTE JEUNE HANDICAPE 94 est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 94000 à Créteil.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
APAJH 94 ASS ADULTE JEUNE HANDICAPE 94 compte 2 autorisations recensées sur la période 16/07/2017 - 20/12/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour APAJH 94 ASS ADULTE JEUNE HANDICAPE 94, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 16/07/2017 - 20/12/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Alfortville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à APAJH 94 ASS ADULTE JEUNE HANDICAPE 94 dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 86 Rue Marcel Bourdarias, Alfortville (94140) | DP Locaux | I216 | 2 792 m² | 34 m² | 2017/12/20 |
| Rue Marcel Bourdarias, Alfortville (94140) | DP Locaux | Q216 | 2 792 m² | 34 m² | 2017/07/16 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
