Présentation détaillée de APAEI DE CAEN ASSOCIATION DES PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES - LES PAPILLONS BLANCS
APAEI DE CAEN ASSOCIATION DES PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES - LES PAPILLONS BLANCS est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Colombelles.
Profil et organisation
APAEI DE CAEN ASSOCIATION DES PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES - LES PAPILLONS BLANCS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 14000 à Caen.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
APAEI DE CAEN ASSOCIATION DES PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES - LES PAPILLONS BLANCS
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 88.99B - Action sociale sans hébergement n.c.a.
Permis de construire et DP de APAEI DE CAEN ASSOCIATION DES PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES - LES PAPILLONS BLANCS
Activité d’urbanisme de APAEI DE CAEN ASSOCIATION DES PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES - LES PAPILLONS BLANCS
APAEI DE CAEN ASSOCIATION DES PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES - LES PAPILLONS BLANCS compte 5
autorisations recensées
sur la période 27/07/2016 - 15/09/2025,
dans 4
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour APAEI DE CAEN ASSOCIATION DES PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES - LES PAPILLONS BLANCS, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
5
Période couverte
27/07/2016 - 15/09/2025
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
4 communes
Permis de construire et DP de APAEI DE CAEN ASSOCIATION DES PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES - LES PAPILLONS BLANCS
5 autorisations sur la période 27/07/2016 - 15/09/2025, réparties dans 4 communes, principalement à Colombelles.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à APAEI DE CAEN ASSOCIATION DES PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES - LES PAPILLONS BLANCS dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à APAEI DE CAEN ASSOCIATION DES PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES - LES PAPILLONS BLANCS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur APAEI DE CAEN ASSOCIATION DES PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES - LES PAPILLONS BLANCS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur APAEI DE CAEN ASSOCIATION DES PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES - LES PAPILLONS BLANCS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à APAEI DE CAEN ASSOCIATION DES PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES - LES PAPILLONS BLANCS ?
APAEI DE CAEN ASSOCIATION DES PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES - LES PAPILLONS BLANCS est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
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Le profil de APAEI DE CAEN ASSOCIATION DES PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES - LES PAPILLONS BLANCS recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes APAEI DE CAEN ASSOCIATION DES PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES - LES PAPILLONS BLANCS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à APAEI DE CAEN ASSOCIATION DES PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES - LES PAPILLONS BLANCS concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à APAEI DE CAEN ASSOCIATION DES PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES - LES PAPILLONS BLANCS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.