2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
ANIMAUX SECOURS ANIMAL'S VOICE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2022 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bantanges.
ANIMAUX SECOURS ANIMAL'S VOICE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 74380 à Arthaz-Pont-Notre-Dame.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ANIMAUX SECOURS ANIMAL'S VOICE compte 2 autorisations recensées sur la période 25/05/2021 - 05/05/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ANIMAUX SECOURS ANIMAL'S VOICE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 05/05/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Bantanges. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ANIMAUX SECOURS ANIMAL'S VOICE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1543 Route Des Dallemands B115, Bantanges (71500) | PC Locaux | 0B161, 0D483 | — | 411 m² | 2022/05/05 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 25/05/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Bantanges. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1543 Route Des Dallemands La Tuilerie, Bantanges (71500) | PD | 0B163 | 1 492 m² | 2021/05/25 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
