Autorisations en 2016
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Sabliere, Châteaubriant (44110) | PA | B207 | 23 933 m² | 2016/09/26 |
AMICALE DE CHATEAUBRIANT VOVES -ROUILLE-AINCOURT - Permis d'aménager
Active
434937926
Association déclarée
Créée le 30/09/1945
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de AMICALE DE CHATEAUBRIANT VOVES -ROUILLE-AINCOURT
AMICALE DE CHATEAUBRIANT VOVES -ROUILLE-AINCOURT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Châteaubriant.
Profil et organisation
AMICALE DE CHATEAUBRIANT VOVES -ROUILLE-AINCOURT est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 75016 à PARIS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- AMICALE DE CHATEAUBRIANT VOVES -ROUILLE-AINCOURT
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- Section NAF
- S - Autres activités de services
- Division NAF
- 94 - Activités des organisations associatives
- SIRET du siège
- Date de création
- 30/09/1945
Siège social
Permis d'aménager de AMICALE DE CHATEAUBRIANT VOVES -ROUILLE-AINCOURT
Activité d’urbanisme de AMICALE DE CHATEAUBRIANT VOVES -ROUILLE-AINCOURT
AMICALE DE CHATEAUBRIANT VOVES -ROUILLE-AINCOURT compte 1 autorisation recensée sur la période 26/09/2016 - 26/09/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour AMICALE DE CHATEAUBRIANT VOVES -ROUILLE-AINCOURT, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
26/09/2016 - 26/09/2016
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de AMICALE DE CHATEAUBRIANT VOVES -ROUILLE-AINCOURT
1 autorisation sur la période 26/09/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Châteaubriant.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de AMICALE DE CHATEAUBRIANT VOVES -ROUILLE-AINCOURT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à AMICALE DE CHATEAUBRIANT VOVES -ROUILLE-AINCOURT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
FONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL
SIREN 775688799
Même secteur et même département
147 autorisations
135 PC
1 PA
11 PD
CROIX ROUGE FRANCAISE
SIREN 775672272
Même secteur et même département
102 autorisations
92 PC
1 PA
9 PD
FONDATION BRIGITTE BARDOT
SIREN 350394136
Même secteur et même département
71 autorisations
71 PC
FONDATION DE L ARMEE DU SALUT
SIREN 431968601
Même secteur et même département
45 autorisations
42 PC
3 PD
APF FRANCE HANDICAP
SIREN 775688732
Même secteur et même département
43 autorisations
39 PC
1 PA
3 PD
FEDERATION APAJH
SIREN 784579682
Même secteur et même département
43 autorisations
40 PC
3 PD
Sources des informations sur AMICALE DE CHATEAUBRIANT VOVES -ROUILLE-AINCOURT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur AMICALE DE CHATEAUBRIANT VOVES -ROUILLE-AINCOURT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à AMICALE DE CHATEAUBRIANT VOVES -ROUILLE-AINCOURT ?
AMICALE DE CHATEAUBRIANT VOVES -ROUILLE-AINCOURT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à AMICALE DE CHATEAUBRIANT VOVES -ROUILLE-AINCOURT ?
Le profil de AMICALE DE CHATEAUBRIANT VOVES -ROUILLE-AINCOURT recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes AMICALE DE CHATEAUBRIANT VOVES -ROUILLE-AINCOURT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à AMICALE DE CHATEAUBRIANT VOVES -ROUILLE-AINCOURT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à AMICALE DE CHATEAUBRIANT VOVES -ROUILLE-AINCOURT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable