2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
3
ALAIN ROUSSEAU AMENAGEMENT est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 1 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Sainte-Gemmes-sur-Loire.
ALAIN ROUSSEAU AMENAGEMENT est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 75014 à PARIS.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ALAIN ROUSSEAU AMENAGEMENT compte 4 autorisations recensées sur la période 25/03/2016 - 20/10/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour ALAIN ROUSSEAU AMENAGEMENT, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 04/06/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Sainte-Gemmes-sur-Loire. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ALAIN ROUSSEAU AMENAGEMENT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7 Allee Des Mariniers - Roche Morn, Sainte-Gemmes-sur-Loire (49130) | PC Logement | ZK307, ZK313 | 1 750 m² | 227 m² | 2020/06/04 |
3 autorisations sur la période 25/03/2016 - 20/10/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Sainte-Gemmes-sur-Loire. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin De Bellevue, Baugé-en-Anjou (49150) | PA | AH164 | 6 909 m² | 2022/10/20 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Route De La Roche Morna, Sainte-Gemmes-sur-Loire (49130) | PA | ZK233, ZK307 | — | 2018/08/03 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Stade Municipal, Sainte-Gemmes-sur-Loire (49130) | PA | AZ131, AZ242 | 14 509 m² | 2016/03/25 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
