AGENCE REGIONALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT OCCITANIE - Permis de construire et DP

Active
809415243 SA à conseil d'administration (s.a.i.) ETI Créée le 01/01/2015

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de AGENCE REGIONALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT OCCITANIE

AGENCE REGIONALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT OCCITANIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Gourdan-Polignan.

Profil et organisation

AGENCE REGIONALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT OCCITANIE est enregistré sous la forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.), avec un siège déclaré 31400 à TOULOUSE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
AGENCE REGIONALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT OCCITANIE
SIREN
Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Activité principale
NAF 71.12B - Ingénierie, études techniques
SIRET du siège
Sigle
SPL AREC OCCITANIE
Date de création
01/01/2015
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de AGENCE REGIONALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT OCCITANIE

Activité d’urbanisme de AGENCE REGIONALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT OCCITANIE

AGENCE REGIONALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT OCCITANIE compte 2 autorisations recensées sur la période 25/02/2017 - 13/03/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour AGENCE REGIONALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT OCCITANIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

25/02/2017 - 13/03/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de AGENCE REGIONALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT OCCITANIE

2 autorisations sur la période 25/02/2017 - 13/03/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Gourdan-Polignan.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à AGENCE REGIONALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT OCCITANIE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
13 Jean Moulin, Tarascon-sur-Ariège (09400) PC Locaux A2593, A2598 9 438 m² 45 m² 2026/03/13
Lycee Paul Mathou, Gourdan-Polignan (31210) DP Locaux A1576 33 885 m² 20 m² 2017/02/25

Répartition géographique des autorisations de AGENCE REGIONALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT OCCITANIE

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à AGENCE REGIONALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT OCCITANIE

Sources des informations sur AGENCE REGIONALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT OCCITANIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur AGENCE REGIONALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT OCCITANIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à AGENCE REGIONALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT OCCITANIE ?
AGENCE REGIONALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT OCCITANIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à AGENCE REGIONALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT OCCITANIE ?
Le profil de AGENCE REGIONALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT OCCITANIE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes AGENCE REGIONALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT OCCITANIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à AGENCE REGIONALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT OCCITANIE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à AGENCE REGIONALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT OCCITANIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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