2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
17
AGENCE REGIONALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT OCCITANIE est associé à 17 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 17 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 10 communes, principalement Toulouse.
AGENCE REGIONALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT OCCITANIE est enregistré sous la forme juridique SA d'économie mixte à conseil d'administration, avec un siège déclaré 31400 à Toulouse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
AGENCE REGIONALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT OCCITANIE compte 17 autorisations recensées sur la période 29/01/2013 - 24/10/2018, dans 10 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour AGENCE REGIONALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT OCCITANIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
17 autorisations sur la période 29/01/2013 - 24/10/2018, réparties dans 10 communes, principalement à Toulouse.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à AGENCE REGIONALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT OCCITANIE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rte De Narbonne, Auzeville-Tolosane (31320) | PC Locaux | AE18 | 173 444 m² | 57 m² | 2017/06/04 |
1 à 1 sur 1 autorisations
10 communes - 6 départements - 1 région
Toulouse
6 autorisations
Pamiers
2 autorisations
Riscle
2 autorisations
Auzeville-Tolosane
1 autorisation
Castres
1 autorisation
Condom
1 autorisation
Labège
1 autorisation
Montauban
1 autorisation
Pavie
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
