2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
2
ACTE 2 est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 3 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Saint-Étienne.
ACTE 2 est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 42000 à Saint-Étienne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ACTE 2 compte 5 autorisations recensées sur la période 10/01/2015 - 17/08/2023, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ACTE 2, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 10/01/2015 - 17/08/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Étienne. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ACTE 2 dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 14 Rue De La Republique, Saint-Étienne (42100) | DP Logement | EM48 | 850 m² | 762 m² | 2015/03/09 |
| 10Bis Rue Du Vernay, Saint-Étienne (42100) | DP Mixte | ET32 | 233 m² | 304 m² | 2015/01/10 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 autorisations sur la période 16/06/2015 - 23/09/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Aurec-sur-Loire. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Chambons, Saint-Cyr-les-Vignes (42210) | PA | ZD131, ZD130 | 8 888 m² | 2019/09/23 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Aurec-sur-Loire (43110) | PA | AA61, AA38 | 44 647 m² | 2015/06/16 |
3 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
