2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
1
ACCES INDUSTRIE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Montaigu-Vendée.
ACCES INDUSTRIE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 47400 à Tonneins.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ACCES INDUSTRIE compte 5 autorisations recensées sur la période 05/02/2013 - 26/06/2026, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ACCES INDUSTRIE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 10/08/2016 - 26/06/2026, réparties dans 3 communes, principalement à Montaigu-Vendée. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ACCES INDUSTRIE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Andre Thevet - Parc D', Tonneins (47400) | PC Locaux | AB376 | 56 971 m² | 1 447 m² | 2017/04/13 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 05/02/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Tonneins. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemi Du Plaisir, Tonneins (47400) | PA | AM511, AM632 | — | 2013/02/05 |
3 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
