AC PROPRIO - Permis de construire et DP

Active
887516995 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 03/08/2020

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de AC PROPRIO

AC PROPRIO est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Dampierre.

Profil et organisation

AC PROPRIO est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 25870 à CHATILLON-LE-DUC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
AC PROPRIO
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 71.12B - Ingénierie, études techniques
SIRET du siège
Date de création
03/08/2020
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de AC PROPRIO

Activité d’urbanisme de AC PROPRIO

AC PROPRIO compte 2 autorisations recensées sur la période 22/10/2024 - 31/07/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour AC PROPRIO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/10/2024 - 31/07/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de AC PROPRIO

2 autorisations sur la période 22/10/2024 - 31/07/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Dampierre.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à AC PROPRIO dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
22 Rue Des Jardins De Jean, Dampierre (39700) PC Logement ZD291 562 m² 51 m² 2025/07/31
2 Impasse Des Charmes, Is-sur-Tille (21120) PC Logement AO861 727 m² 83 m² 2024/10/22

Répartition géographique des autorisations de AC PROPRIO

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à AC PROPRIO

Sources des informations sur AC PROPRIO

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur AC PROPRIO

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à AC PROPRIO ?
AC PROPRIO est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à AC PROPRIO ?
Le profil de AC PROPRIO recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes AC PROPRIO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à AC PROPRIO concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à AC PROPRIO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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