2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
AC FRUIT - ASSOCIATION CREATION FRUITIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rochegude.
AC FRUIT - ASSOCIATION CREATION FRUITIERE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 84430 à Mondragon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
AC FRUIT - ASSOCIATION CREATION FRUITIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 08/06/2017 - 31/05/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour AC FRUIT - ASSOCIATION CREATION FRUITIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 08/06/2017 - 31/05/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Rochegude.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à AC FRUIT - ASSOCIATION CREATION FRUITIERE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Saussac, Rochegude (26790) | DP Locaux | 0D261 | 10 354 m² | 12 m² | 2018/05/31 |
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemi De La Galere, Rochegude (26790) | DP Locaux | 0I59 | 20 470 m² | 12 m² | 2017/06/08 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
