AC FRUIT - ASSOCIATION CREATION FRUITIERE - Permis de construire et DP

Active
501839096 SAS, société par actions simplifiée Créée le 22/10/2007

Infos clés

Siège

Vaucluse (84)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de AC FRUIT - ASSOCIATION CREATION FRUITIERE

AC FRUIT - ASSOCIATION CREATION FRUITIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rochegude.

Profil et organisation

AC FRUIT - ASSOCIATION CREATION FRUITIERE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 84430 à MONDRAGON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
AC FRUIT - ASSOCIATION CREATION FRUITIERE
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 01.24Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
SIRET du siège
Date de création
22/10/2007
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de AC FRUIT - ASSOCIATION CREATION FRUITIERE

Activité d’urbanisme de AC FRUIT - ASSOCIATION CREATION FRUITIERE

AC FRUIT - ASSOCIATION CREATION FRUITIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 08/06/2017 - 31/05/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour AC FRUIT - ASSOCIATION CREATION FRUITIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

08/06/2017 - 31/05/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de AC FRUIT - ASSOCIATION CREATION FRUITIERE

2 autorisations sur la période 08/06/2017 - 31/05/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Rochegude.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à AC FRUIT - ASSOCIATION CREATION FRUITIERE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Saussac, Rochegude (26790) DP Locaux 0D261 10 354 m² 12 m² 2018/05/31
Chemi De La Galere, Rochegude (26790) DP Locaux 0I59 20 470 m² 12 m² 2017/06/08

Répartition géographique des autorisations de AC FRUIT - ASSOCIATION CREATION FRUITIERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à AC FRUIT - ASSOCIATION CREATION FRUITIERE

Sources des informations sur AC FRUIT - ASSOCIATION CREATION FRUITIERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur AC FRUIT - ASSOCIATION CREATION FRUITIERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à AC FRUIT - ASSOCIATION CREATION FRUITIERE ?
AC FRUIT - ASSOCIATION CREATION FRUITIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à AC FRUIT - ASSOCIATION CREATION FRUITIERE ?
Le profil de AC FRUIT - ASSOCIATION CREATION FRUITIERE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes AC FRUIT - ASSOCIATION CREATION FRUITIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à AC FRUIT - ASSOCIATION CREATION FRUITIERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à AC FRUIT - ASSOCIATION CREATION FRUITIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides