ABS QUARTER HORSES - Permis de construire et DP

Active
894475870 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/01/2021

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de ABS QUARTER HORSES

ABS QUARTER HORSES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ouhans.

Profil et organisation

ABS QUARTER HORSES est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 25520 à OUHANS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ABS QUARTER HORSES
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.43Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
SIRET du siège
Date de création
01/01/2021

Siège social

Permis de construire et DP de ABS QUARTER HORSES

Activité d’urbanisme de ABS QUARTER HORSES

ABS QUARTER HORSES compte 3 autorisations recensées sur la période 27/06/2021 - 12/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ABS QUARTER HORSES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

27/06/2021 - 12/06/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ABS QUARTER HORSES

3 autorisations sur la période 27/06/2021 - 12/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Ouhans.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ABS QUARTER HORSES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
En Echaille, Ouhans (25520) PC Locaux ZI10 19 770 m² 76 m² 2026/06/12
Cercour, Ouhans (25520) PC Locaux ZH77 62 782 m² 80 m² 2026/05/17
Cercour, Ouhans (25520) PC Locaux ZH77 62 782 m² 9 m² 2021/06/27

Répartition géographique des autorisations de ABS QUARTER HORSES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à ABS QUARTER HORSES

Sources des informations sur ABS QUARTER HORSES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ABS QUARTER HORSES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ABS QUARTER HORSES ?
ABS QUARTER HORSES est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ABS QUARTER HORSES ?
Le profil de ABS QUARTER HORSES recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ABS QUARTER HORSES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ABS QUARTER HORSES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ABS QUARTER HORSES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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