A T S C A F - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de A T S C A F
A T S C A F est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Romagnat.
Profil et organisation
A T S C A F est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 63000 à CLERMONT-FERRAND.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- A T S C A F
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1900
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de A T S C A F
Activité d’urbanisme de A T S C A F
A T S C A F compte 2 autorisations recensées sur la période 04/03/2014 - 10/01/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour A T S C A F, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de A T S C A F
2 autorisations sur la période 04/03/2014 - 10/01/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Romagnat.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à A T S C A F dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Chirauds Opme, Romagnat (63540) | DP Locaux | I656, I692 | 5 670 m² | 8 m² | 2024/01/10 |
| Opme, Romagnat (63540) | DP Locaux | I1455, I692 | 5 670 m² | 12 m² | 2014/03/04 |
Répartition géographique des autorisations de A T S C A F
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à A T S C A F
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur A T S C A F
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.