2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
4TCOM est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Neydens.
4TCOM est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 74160 à Archamps.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
4TCOM compte 2 autorisations recensées sur la période 24/07/2019 - 23/11/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour 4TCOM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 24/07/2019 - 23/11/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Neydens.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à 4TCOM dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 351 Rue Du Jura, Neydens (74160) | PC Locaux | 0B1062 | 2 995 m² | 527 m² | 2021/11/23 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 351 Rue Du Jura, Neydens (74160) | PC Locaux | 0B1062 | — | 1 157 m² | 2019/07/24 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
