3A - Permis de construire et DP

Active
517867941 Société civile immobilière PME Créée le 13/10/2009

Présentation détaillée de 3A

3A est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Annemasse.

Profil et organisation

3A est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 74800 à Etaux.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
3A
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
13/10/2009
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de 3A

Activité d’urbanisme de 3A

3A compte 1 autorisation recensée sur la période 24/10/2016 - 24/10/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour 3A, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

24/10/2016 - 24/10/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de 3A

1 autorisation sur la période 24/10/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Annemasse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à 3A dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
9 Rue Des Esserts, Annemasse (74100) PC Locaux B2952 3 373 m² 521 m² 2016/10/24

Répartition géographique des autorisations de 3A

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à 3A

Sources des informations sur 3A

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur 3A

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à 3A ?
3A est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à 3A ?
Le profil de 3A recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes 3A apparaît-il ?
Les autorisations reliées à 3A concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à 3A signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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