Autorisations en 2025
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Vallègue (31290) | PA | — | — | 2025/08/07 |
11BIS STUDIO ARCHITECTES - Permis d'aménager
Active
440486686
SAS, société par actions simplifiée
PME
Créée le 02/01/2002
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de 11BIS STUDIO ARCHITECTES
11BIS STUDIO ARCHITECTES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2025 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Camjac.
Profil et organisation
11BIS STUDIO ARCHITECTES est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 31450 à Montgiscard.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- 11BIS STUDIO ARCHITECTES
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 71.11Z - Activités d'architecture
- SIRET du siège
- Date de création
- 02/01/2002
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis d'aménager de 11BIS STUDIO ARCHITECTES
Activité d’urbanisme de 11BIS STUDIO ARCHITECTES
11BIS STUDIO ARCHITECTES compte 2 autorisations recensées sur la période 04/04/2024 - 07/08/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour 11BIS STUDIO ARCHITECTES, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
04/04/2024 - 07/08/2025
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
2 communes
Permis d'aménager de 11BIS STUDIO ARCHITECTES
2 autorisations sur la période 04/04/2024 - 07/08/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Camjac.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Autorisations en 2024
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Camjac (12800) | PA | — | — | 2024/04/04 |
Répartition géographique des autorisations de 11BIS STUDIO ARCHITECTES
2 communes - 2 départements - 1 région
Communes les plus représentées
Départements les plus représentés
Région représentée
Demandeurs comparables à 11BIS STUDIO ARCHITECTES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SOCIETE DE LA MOBILITE DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE
SIREN 408370740
Même département de siège
75 autorisations
34 PC
4 PA
37 PD
AGENCE REGIONALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT OCCITANIE
SIREN 352158828
Même département de siège
17 autorisations
17 PC
SOLVEO ENERGIES
SIREN 508886132
Même département de siège
14 autorisations
14 PC
ORKANE
SIREN 894665538
Même département de siège
14 autorisations
14 PC
EUROPOLIA
SIREN 528861685
Même département de siège
12 autorisations
1 PC
5 PA
6 PD
ETUDE CONCEPTION INCLUSVE
SIREN 948481239
Même département de siège
8 autorisations
7 PC
1 PA
Sources des informations sur 11BIS STUDIO ARCHITECTES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur 11BIS STUDIO ARCHITECTES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à 11BIS STUDIO ARCHITECTES ?
11BIS STUDIO ARCHITECTES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à 11BIS STUDIO ARCHITECTES ?
Le profil de 11BIS STUDIO ARCHITECTES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes 11BIS STUDIO ARCHITECTES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à 11BIS STUDIO ARCHITECTES concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à 11BIS STUDIO ARCHITECTES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable