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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 01204623G0001

Permis d'aménager n° 01204623G0001 à Camjac

Q: En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, à Camjac (12800).

Q: Qui porte ce projet ?

Le dossier est porté par 11BIS STUDIO ARCHITECTES et autorisé le 4 avril 2024.

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 4 avril 2024).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 01204623G0001, déposé en mairie de Camjac.

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 4 avril 2024

Dossier PA n° 01204623G0001

Demandeur

11BIS STUDIO ARCHITECTES

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Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 4 avril 2024 à Camjac (Aveyron, Occitanie), le permis d'aménager n° 01204623G0001 figure dans les données Sitadel. La demande émane de 11BIS STUDIO ARCHITECTES.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé. Le dossier a été instruit en 1 an 3 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Aveyron pour les dossiers déposés en 2023 (environ 8 mois). L'ensemble des 3 permis d'aménager référencés à Camjac est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

04/04/2024

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 4 avril 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

4 avril 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

04/04/2024

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Camjac

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Camjac Code postal 12800 Identifiant INSEE 12046
Département: Aveyron (12)
Région: Occitanie

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

11BIS STUDIO ARCHITECTES

Voir les 2 autorisations

Catégorie: Société
Catégorie juridique: SAS, société par actions simplifiée
SIREN: 440486686
SIRET: 44048668600015
Code APE (NAF): 71.11Z - Activités d'architecture
Taille d'entreprise: PME - 3-5 salariés
Année de création: 2002
Localisation: MONTGISCARD (31450)

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PA n°0315662500001 Autorisé

Dossier n° 0315662500001

07 août 2025

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	01204623G0001
Code commune INSEE	12046 - Voir la page commune
Année de dépôt	2023
Date d'autorisation	4 avril 2024
Date de dépôt	01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC)	10/2024
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, à Camjac (12800).

Qui porte ce projet ?

Le dossier est porté par 11BIS STUDIO ARCHITECTES et autorisé le 4 avril 2024.

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 4 avril 2024).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 01204623G0001, déposé en mairie de Camjac.

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