Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Vieilmoulin
Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Vieilmoulin (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 9 autorisations : 9 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.
Vieilmoulin occupe la 386e place parmi les communes de la Côte-d'Or par nombre d'autorisations recensées et représente 0,0 % du total départemental sur la période couverte.
Total autorisations
Permis de construire
Permis d'aménager
Permis de démolir
Autorisations / 1 000 hab. / an
Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2017 à 2025. Médiane des communes du département sur la même période : 3,8 autorisations pour 1 000 habitants et par an.
Permis de construire à Vieilmoulin
Retrouvez l'ensemble des 9 permis de construire délivrés à Vieilmoulin. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Demandeur | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Rd 9 La Piece De Dijon, Vieilmoulin (21540) | PC Locaux | ZA3, ZA1 | Neoen Société | 24 440 m² | 1 301 m² | 2025/11/04 |
| Rue Haute, Vieilmoulin (21540) | PC Logement | C424 | — | 3 677 m² | 102 m² | 2020/02/10 |
| Rue De La Fontaine, Vieilmoulin (21540) | PC Logement | C515 | — | 1 886 m² | 136 m² | 2019/03/02 |
| 6 Rue Basse, Vieilmoulin (21540) | PC Logement | C525, C477 | — | 230 m² | 106 m² | 2018/11/22 |
| 7 Rue Basse, Vieilmoulin (21540) | PC Locaux | OC176, OC177 | Commune De Vieilmoulin Commune/EPCI | 590 m² | 22 m² | 2018/08/13 |
| Rue Du Pre De L Haige, Vieilmoulin (21540) | PC Logement | C529, C500 | — | 1 594 m² | 95 m² | 2017/12/05 |
| 8 Pre De L Haige, Vieilmoulin (21540) | PC Logement | C136 | — | 617 m² | 83 m² | 2013/04/04 |
| Chem De La Corviotte, Vieilmoulin (21540) | PC Logement | C481P, C482P | — | 848 m² | 133 m² | 2013/03/26 |
| 5 Rue Haute, Vieilmoulin (21540) | PC Logement | C479, C141 | — | 810 m² | 113 m² | 2013/03/25 |
Permis d'aménager à Vieilmoulin
Aucun permis d'aménager enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Vieilmoulin. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
Permis de démolir à Vieilmoulin
Aucun permis de démolir enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Vieilmoulin. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
Les autorisations d'urbanisme à Vieilmoulin
Les autorisations disponibles pour Vieilmoulin donnent accès aux dossiers d’urbanisme enregistrés dans Sitadel. Il est possible d’y explorer les dossiers PC/DP. Selon leur nature, les fiches renseignent notamment la localisation, les parcelles, le demandeur et, lorsqu’elles sont disponibles, les surfaces, destinations ou données relatives aux logements.
À propos de Vieilmoulin (21540)
Commune rurale, Vieilmoulin (21540) s'étend sur 6,0 km² et regroupe 139 habitants, pour une densité de 23,0 hab./km². Située en Côte-d'Or (21) elle appartient à la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale très dispersée. Son relief est vallonné (de 428 à 587 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 5 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC Ouche et Montagne. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Sombernon (21540) (93 autorisations) et Aubigny-lès-Sombernon (21540) (15 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Vieilmoulin offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.
Statistiques des autorisations d'urbanisme à Vieilmoulin
🏗️ La commune de Vieilmoulin totalise 9 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel. Il s'agit exclusivement de 9 permis de construire. 🏢 Parmi les principaux demandeurs, on retrouve Neoen France.
L'année la plus active est 2013 avec 3 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), l'évolution est de 0,0 %.
| Année | Nbre d'autorisations | Évolution annuelle | PC/DP | PA | PD | Surface créée (brute) | Nbre logements |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2025 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 1 301 m² | - |
| 2020 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 102 m² | 1 |
| 2019 | 1 | -50,0 % | 1 | 0 | 0 | 136 m² | 1 |
| 2018 | 2 | +100,0 % | 2 | 0 | 0 | 128 m² | 1 |
| 2017 | 1 | -66,7 % | 1 | 0 | 0 | 95 m² | 1 |
| 2013 | 3 | - | 3 | 0 | 0 | 329 m² | 3 |
Demandeurs les plus actifs à Vieilmoulin
Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Vieilmoulin.
Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes
Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Vieilmoulin. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.
Aubigny-lès-Sombernon (21540)
15 autorisations
Échannay (21540)
6 autorisations
Saint-Anthot (21540)
5 autorisations
Saint-Mesmin (21540)
5 autorisations
Sombernon (21540)
93 autorisations
Communes de taille comparable dans le département
Ces communes de la Côte-d'Or ont une population proche de celle de Vieilmoulin. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.
Courcelles-Frémoy (21460)
139 habitants
8 autorisations
Villargoix (21210)
140 habitants
10 autorisations
Samerey (21170)
138 habitants
10 autorisations
Corsaint (21460)
141 habitants
7 autorisations
Autorisations d'urbanisme par territoire
Démarches d’urbanisme à Vieilmoulin
Dépôt des dossiers en mairie
Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Vieilmoulin. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.
Mairie - Vieilmoulin
- Adresse
- 7 rue Basse, 21540 Vieilmoulin
- Accueil
- Lundi : 09h00-12h00
- Téléphone
- 03 80 33 30 90
- Courriel
- [email protected]
Source : Annuaire de l'administration (DILA)
Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Vieilmoulin
Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Vieilmoulin (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté).