Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Courcelles-Frémoy
Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Courcelles-Frémoy (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 8 autorisations : 8 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.
Permis de construire à Courcelles-Frémoy
Retrouvez l'ensemble des 8 permis de construire délivrés à Courcelles-Frémoy. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Demandeur | Surf. terrain | Surf. constr. | Date |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Rue Coupee, Courcelles-Frémoy (21460) | PC Logement | AB76 | — Particuliers | — | 142 m² | 2023/03/09 |
| Rue Tenant, Courcelles-Frémoy (21460) | PC Logement | ZA152 | — Particuliers | 2 110 m² | 96 m² | 2023/01/24 |
| 1 Rue Du Rochelet, Courcelles-Frémoy (21460) | PC Logement | AB278, AB277 | — Particuliers | 128 m² | 144 m² | 2021/05/01 |
| Pre Des Patis, Courcelles-Frémoy (21460) | PC Locaux | ZA171, ZA20 | GAEC SUREAU CLERGET Agricole | 79 986 m² | 721 m² | 2020/07/27 |
| 12 Rue Tenant, Courcelles-Frémoy (21460) | PC Logement | ZA152 | — Particuliers | 2 110 m² | 94 m² | 2020/06/25 |
| Pre Des Patis, Courcelles-Frémoy (21460) | DP Locaux | ZA21 | T D F Société | 45 600 m² | 3 m² | 2017/09/10 |
| 6 Rue Gueneau, Courcelles-Frémoy (21460) | PC Locaux | AB176, AB177 | COMMUNE DE COURCELLES FREMOY Commune/EPCI | 2 853 m² | 142 m² | 2017/03/06 |
| 4 Rue De La Croix Villars Fremoy, Courcelles-Frémoy (21460) | PC Logement | ZE55, ZE54 | — Particuliers | — | 255 m² | 2013/07/15 |
Permis d'aménager à Courcelles-Frémoy
Aucun permis d'aménager enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Courcelles-Frémoy. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
Permis de démolir à Courcelles-Frémoy
Aucun permis de démolir enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Courcelles-Frémoy. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
À propos de Courcelles-Frémoy (21460)
Commune rurale, Courcelles-Frémoy (21460) s'étend sur 11,0 km² et regroupe 139 habitants, pour une densité de 12,0 hab./km². Située dans le département Côte-d'Or (21) elle fait partie de la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 262 à 340 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 4 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC des Terres d'Auxois. Dans le voisinage, La Roche-en-Brenil (21530) (44 autorisations) et Forléans (21460) (6 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Courcelles-Frémoy, consultez la fiche Wikipédia de la commune.
Statistiques des autorisations d'urbanisme à Courcelles-Frémoy
🏗️ La commune de Courcelles-Frémoy totalise 8 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel. Il s'agit exclusivement de 8 permis de construire. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent T D F.
L'année la plus active est 2023 avec 2 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2023), l'évolution est de +100,0 %.
| Année | Nbre d'autorisations | Évolution annuelle | PC/DP | PA | PD | Total SDP autorisé | Nbre logements |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2023 | 2 | +100,0 % | 2 | 0 | 0 | 238 m² | 2 |
| 2021 | 1 | -50,0 % | 1 | 0 | 0 | 144 m² | 1 |
| 2020 | 2 | 0 % | 2 | 0 | 0 | 815 m² | 1 |
| 2017 | 2 | +100,0 % | 2 | 0 | 0 | 145 m² | - |
| 2013 | 1 | - | 1 | 0 | 0 | 255 m² | 1 |
Demandeurs les plus actifs à Courcelles-Frémoy
Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) ayant déposé le plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Courcelles-Frémoy.
Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes
Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Courcelles-Frémoy. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.
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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Courcelles-Frémoy
Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Courcelles-Frémoy (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté).
1 Combien de permis de construire et autres autorisations recense-t-on à Courcelles-Frémoy ?
2 Quel est le rapport entre population et permis à Courcelles-Frémoy ?
3 Quelle surface a été autorisée à la construction à Courcelles-Frémoy ?
4 Quelle a été l'année la plus active en urbanisme à Courcelles-Frémoy ?
5 Quel est le principal demandeur d'autorisations d'urbanisme à Courcelles-Frémoy ?
6 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Courcelles-Frémoy ?
7 Quelle est la source des données de permis à Courcelles-Frémoy ?
À propos des données
Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.