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Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Romagny-sous-Rougemont

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Romagny-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 11 autorisations : 10 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 1 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

11
Total autorisations
10
Permis de construire
0
Permis d'aménager
1
Permis de démolir

Permis de construire à Romagny-sous-Rougemont

Retrouvez l'ensemble des 10 permis de construire délivrés à Romagny-sous-Rougemont. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Rue Des Vosges, Romagny-sous-Rougemont (90110) PC Logement ZA57 Particuliers 1 724 m² 146 m² 2024/06/24
2 Rue Du Ballon, Romagny-sous-Rougemont (90110) PC Locaux ZA106 16 689 m² 253 m² 2023/08/21
24 Rue Des Vosges, Romagny-sous-Rougemont (90110) PC Logement ZB150 Particuliers 4 685 m² 68 m² 2023/06/01
40 Rue Des Vosges, Romagny-sous-Rougemont (90110) DP Locaux COMMUNE DE ROMAGNY-SOUS-ROUGEMONT Commune/EPCI 180 m² 2021/10/25
Rue Des Vosges, Romagny-sous-Rougemont (90110) PC Logement ZA52 Particuliers 774 m² 220 m² 2021/10/25
Rue Des Vosges, Romagny-sous-Rougemont (90110) PC Logement ZA153 Particuliers 1 000 m² 133 m² 2021/09/24
Rue Des Vosges, Romagny-sous-Rougemont (90110) PC Logement ZA154 Particuliers 122 m² 2019/11/28
Rue Des Vosges, Romagny-sous-Rougemont (90110) PC Logement ZA55, ZA54 Particuliers 6 470 m² 168 m² 2018/04/12
47 Rue Des Vosges, Romagny-sous-Rougemont (90110) PC Locaux ZA140 SCI SZABO SCI 140 m² 2016/08/04
Rue De La Haute Fontaine, Romagny-sous-Rougemont (90110) PC Logement ZA148 Particuliers 1 220 m² 136 m² 2016/07/11

Permis d'aménager à Romagny-sous-Rougemont

Aucun permis d'aménager enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Romagny-sous-Rougemont. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Permis de démolir à Romagny-sous-Rougemont

Retrouvez l'ensemble des 1 permis de démolir enregistrés à Romagny-sous-Rougemont. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Date
1 Rue De La Haute Fontaine, Romagny-sous-Rougemont (90110) PD ZA141 2019/04/29

À propos de Romagny-sous-Rougemont (90110)

Commune rurale, Romagny-sous-Rougemont (90110) s'étend sur 3,0 km² et regroupe 216 habitants, pour une densité de 86,0 hab./km². Située dans le département Territoire de Belfort (90) elle fait partie de la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 390 à 538 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 6 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC des Vosges du Sud. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Rougemont-le-Château (90110) (46 autorisations) et Saint-Germain-le-Châtelet (90110) (46 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Romagny-sous-Rougemont offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Romagny-sous-Rougemont

🏗️ La commune de Romagny-sous-Rougemont totalise 11 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel. Ce total se répartit entre 10 permis de construire et 1 permis de démolir.

L'année la plus active est 2021 avec 3 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2024), l'évolution est de -50,0 %.

Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Total SDP autorisé Nbre logements
2024 1 -50,0 % 1 0 0 146 m² 1
2023 2 -33,3 % 2 0 0 321 m² 1
2021 3 +50,0 % 3 0 0 533 m² 3
2019 2 +100,0 % 1 0 1 122 m² 1
2018 1 -50,0 % 1 0 0 168 m² 1
2016 2 - 2 0 0 276 m² 1

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Romagny-sous-Rougemont. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Romagny-sous-Rougemont

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Romagny-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien de permis de construire et autres autorisations recense-t-on à Romagny-sous-Rougemont ?
Au total, 11 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Romagny-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, Bourgogne-Franche-Comté), dont 10 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 1 permis de démolir (PD).
2 Quelles sont les communes limitrophes de Romagny-sous-Rougemont avec le plus de permis ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Rougemont-le-Château (46 autorisations), Saint-Germain-le-Châtelet (46 autorisations) et Anjoutey (34 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
3 Combien de logements ont été autorisés à Romagny-sous-Rougemont ?
Sur les dernières années, les autorisations d'urbanisme à Romagny-sous-Rougemont représentent 1 566 m² de surface de plancher autorisée et 8 logements autorisés.
4 Dans quel département et quelle intercommunalité se trouve Romagny-sous-Rougemont ?
La commune de Romagny-sous-Rougemont est située dans le département Territoire de Belfort (90), en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CC des Vosges du Sud.
5 Quel est le nombre de permis de construire à Romagny-sous-Rougemont ?
10 permis de construire (PC et déclarations préalables DP) ont été délivrés à Romagny-sous-Rougemont. Ces permis couvrent les constructions neuves, extensions et rénovations sur le territoire communal.
6 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Romagny-sous-Rougemont ?
Sur la dernière année disponible (2024), l'activité d'urbanisme à Romagny-sous-Rougemont est en baisse de -50,0 % par rapport à l'année précédente, avec 1 autorisations enregistrées.
7 Quelle est la source des données de permis à Romagny-sous-Rougemont ?
Les données sont issues de la base Sitadel du Ministère de la Transition Écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à Romagny-sous-Rougemont.

À propos des données

Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.