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Autorisations d'urbanisme à Maussans

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Maussans (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 9 autorisations : 7 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 2 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Maussans occupe la 334e place parmi les communes de la Haute-Saône par nombre d'autorisations recensées et représente 0,1 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

9

Permis de construire

7

Permis d'aménager

0

Permis de démolir

2

Autorisations / 1 000 hab. / an

20,7

Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2021 à 2025. Médiane des communes du département sur la même période : 4,4 autorisations pour 1 000 habitants et par an.

Permis de construire à Maussans

Retrouvez l'ensemble des 7 permis de construire délivrés à Maussans. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Maussans
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse non renseignée, Maussans (70230) PC Logement ZA48 4 895 m² 145 m² 2025/06/14
8 Grande Rue, Maussans (70230) PC Mixte A8, A45 Commune De Maussans Commune/EPCI 161 m² 2023/12/28
Rue De Besnans, Maussans (70230) PC Logement A771 75 200 m² 149 m² 2022/02/24
Rue Des Craies, Maussans (70230) PC Logement ZA94 1 786 m² 109 m² 2021/02/01
Champs De L Aigle, Maussans (70230) PC Locaux ZB57, ZB28 Gaec De L'aigle Agricole 38 957 m² 121 m² 2020/01/09
Rue Des Craies, Maussans (70230) PC Logement A379 1 683 m² 163 m² 2018/01/27
Champs De L Aigle, Maussans (70230) PC Locaux ZB52 57 389 m² 739 m² 2014/07/11

Permis d'aménager à Maussans

Aucun permis d'aménager enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Maussans. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Permis de démolir à Maussans

Retrouvez l'ensemble des 2 permis de démolir enregistrés à Maussans. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Maussans
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
4 Rue De La Louviere, Maussans (70230) PD A27 2025/12/18
1 Rue De L Ecole, Maussans (70230) PD A810 2024/08/03

À propos de Maussans (70230)

Commune rurale, Maussans (70230) s'étend sur 4,0 km² et regroupe 58 habitants, pour une densité de 15,0 hab./km². Située dans le département Haute-Saône (70) elle fait partie de la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale très dispersée. Son relief est vallonné (de 235 à 308 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 6 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC du Pays de Montbozon et du Chanois. Dans le voisinage, Larians-et-Munans (70230) (41 autorisations) et Montbozon (70230) (40 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Maussans, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Maussans

🏗️ La commune de Maussans totalise 9 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel. Ce total se répartit entre 7 permis de construire et 2 permis de démolir.

L'année la plus active est 2025 avec 2 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), l'évolution est de +100,0 %.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Maussans
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2025 2 +100,0 % 1 0 1 145 m² 1
2024 1 0 % 0 0 1 - -
2023 1 0 % 1 0 0 161 m² 1
2022 1 0 % 1 0 0 149 m² 1
2021 1 0 % 1 0 0 109 m² 1
2020 1 0 % 1 0 0 121 m² -
2018 1 0 % 1 0 0 163 m² 1

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Maussans. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Communes de taille comparable dans le département

Ces communes de la Haute-Saône ont une population proche de celle de Maussans. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Démarches d’urbanisme à Maussans

Dépôt des dossiers en mairie

Informations vérifiées le 13/06/2024

Mairie - Maussans

Adresse
Rue Saint-Jacques, 70230 Maussans
Accueil
Samedi : 13h00-14h00
Téléphone
03 81 86 11 30

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Maussans

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Maussans (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien de permis de construire et autres autorisations recense-t-on à Maussans ?
La commune de Maussans (Haute-Saône) totalise 9 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 7 PC/DP, 0 PA et 2 PD.
2 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Maussans ?
Sur la dernière année complète (2025), le volume d'autorisations à Maussans est en hausse de +100,0 % par rapport à l'année précédente, avec 2 autorisations enregistrées. Les données mesurent cette évolution sans en déterminer les causes.
3 Quel est le rapport entre population et permis à Maussans ?
Entre 2021 et 2025, Maussans a enregistré en moyenne 20,7 autorisations par an pour 1 000 habitants. Ce ratio permet de comparer des communes de tailles différentes, sans expliquer à lui seul les écarts observés.
4 Quelles communes voisines de Maussans sont les plus actives en urbanisme ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Larians-et-Munans (41 autorisations), Montbozon (40 autorisations) et Loulans-Verchamp (34 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
5 Quelle a été l'année la plus active en urbanisme à Maussans ?
L'année 2025 a été la plus active à Maussans avec 2 autorisations délivrées.
6 Quelle est la source des données de permis à Maussans ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le ministère de la Transition écologique. Les données de Maussans incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme