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Autorisations d'urbanisme à La Vernotte

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à La Vernotte (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 5 autorisations : 5 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

La Vernotte occupe la 431e place parmi les communes de la Haute-Saône par nombre d'autorisations recensées et représente 0,0 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

5

Permis de construire

5

Permis d'aménager

0

Permis de démolir

0

Autorisations / 1 000 hab. / an

21,4

Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2019 à 2023. Médiane des communes du département sur la même période : 4,1 autorisations pour 1 000 habitants et par an.

Permis de construire à La Vernotte

Retrouvez l'ensemble des 5 permis de construire délivrés à La Vernotte. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à La Vernotte
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Ancien Chemin De Gy Le Grand Poirier, La Vernotte (70130) PC Locaux ZB58 12 067 m² 585 m² 2023/04/09
8 Rue Du Bois Rond, La Vernotte (70130) PC Locaux A386, A385 58 100 m² 130 m² 2020/10/07
Chem Des Charrits Les Sept Fontaines, La Vernotte (70130) PC Locaux ZC90, ZC64 Earl Chanet Société 6 507 m² 108 m² 2020/09/02
Le Grand Poirier, La Vernotte (70130) PC Locaux ZB85 Constructions Vaivroises Société 112 734 m² 345 m² 2020/04/24
7 Grande Rue, La Vernotte (70130) PC Logement A430 820 m² 75 m² 2019/10/16

Permis d'aménager à La Vernotte

Aucun permis d'aménager enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à La Vernotte. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Permis de démolir à La Vernotte

Aucun permis de démolir enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à La Vernotte. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

À propos de La Vernotte (70130)

Commune rurale, La Vernotte (70130) compte 78 habitants répartis sur 6,0 km², soit une densité de 14,0 hab./km². Rattachée au département Haute-Saône (70) en région Bourgogne-Franche-Comté, elle se situe en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune rurale très dispersée. Son relief est vallonné (de 210 à 262 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 5 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC des Monts de Gy. Dans le voisinage, La Romaine (70130) (32 autorisations) et Frasne-le-Château (70700) (12 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de La Vernotte, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à La Vernotte

🏗️ En matière d'urbanisme, La Vernotte affiche 5 autorisations enregistrées dans Sitadel. Il s'agit exclusivement de 5 permis de construire. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent Constructions Vaivroises.

L'année la plus active est 2020 avec 3 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2023), l'évolution est de -66,7 %.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à La Vernotte
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2023 1 -66,7 % 1 0 0 585 m² -
2020 3 +200,0 % 3 0 0 583 m² -
2019 1 - 1 0 0 75 m² 1

Demandeurs les plus actifs à La Vernotte

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à La Vernotte.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de La Vernotte. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Communes de taille comparable dans le département

Ces communes de la Haute-Saône ont une population proche de celle de La Vernotte. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à La Vernotte

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à La Vernotte (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Quel est le nombre total de permis délivrés à La Vernotte ?
La commune de La Vernotte (Haute-Saône) totalise 5 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 5 PC/DP, 0 PA et 0 PD.
2 Quelle surface a été autorisée à la construction à La Vernotte ?
Sur la période disponible, les autorisations d'urbanisme à La Vernotte représentent 1 243 m² de surface de plancher créée et 1 logements autorisés.
3 Comment évolue l'activité d'urbanisme à La Vernotte ?
Sur la dernière année complète (2023), le volume d'autorisations à La Vernotte est en baisse de -66,7 % par rapport à l'année précédente, avec 1 autorisations enregistrées. Les données mesurent cette évolution sans en déterminer les causes.
4 Quelles communes voisines de La Vernotte sont les plus actives en urbanisme ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve La Romaine (32 autorisations), Frasne-le-Château (12 autorisations) et Étrelles-et-la-Montbleuse (6 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
5 Où se situe La Vernotte et à quelle intercommunalité appartient-elle ?
La commune de La Vernotte est située dans le département Haute-Saône (70), en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CC des Monts de Gy.
6 D'où proviennent les données d'urbanisme de La Vernotte ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le ministère de la Transition écologique. Les données de La Vernotte incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme